Rechercher sur Ifri.org

Recherches fréquentes

Suggestions

Sous le feu des normes : comment encadrer sans désarmer la défense européenne ?

Études
|
Date de publication
|
Référence taxonomie collections
Focus Stratégique
Image de couverture de la publication
Couverture focus stratégique - Sous le feu des normes
Accroche

Face à la diversité et la complexité de l’environnement normatif, le secteur de la défense doit pouvoir faire valoir sa singularité militaire. Dépassant une approche par la seule simplification, qui a montré ses limites face au caractère incontournable des normes juridiques et techniques à l’international, un équilibre est nécessaire entre un « trop-plein normatif » et l’absence de normes.

Image principale
Illustration des normes militaires européennes : entre contraintes bureaucratiques et levier d’influence
Illustration des normes militaires européennes : entre contraintes bureaucratiques et levier d’influence
Image générée par une Intelligence artificielle via DALL·E (OpenAI)
Table des matières
Table des matières
body

L’une des difficultés réside dans la multiplicité des types de normes impactant le secteur de la défense. Il faut distinguer les normes obligatoires, dont le non-respect expose à des sanctions, des normes volontaires, majoritairement d’ordre technique. Ces dernières peuvent être élaborées dans des instances de normalisation telles que l’Organisation internationale de normalisation (ISO) ou dans des organisations comme l’Organisation du traité de l’Atlantique nord (OTAN) et ces fameux STANAG. Les critères ESG/ISR sont quant à eux des incitations qui concernent le fléchage des financements vers des secteurs vertueux de l’économie. Ils sont cruciaux du fait de leur généralisation. Enfin, les labels permettent de signaler la conformité avec certaines normes et/ou valeurs, et complètent cet environnement.

Bien que critiquées dans leur ensemble pour leur rigidité et parfois même leur absurdité, les normes obligatoires et/ou volontaires, lorsqu’elles sont utilisées à bon escient, peuvent offrir des opportunités stratégiques. Elles sont indispensables pour un secteur de la défense compétitif et efficace, permettant l’interopérabilité et la fiabilité des équipements. Elles contribuent également à la légitimité des outils militaires, favorisent la compétitivité et même l’innovation en encourageant la collaboration entre les acteurs du secteur, par exemple dans les groupes de normalisation technique.

Dans un contexte de compétition internationale, le caractère stratégique de la normalisation du secteur de la défense est de plus en plus pris en compte. La France est proactive dans ce domaine, grâce à la coordination interministérielle, à l’aide de l’Agence d’appui à l’interopérabilité et à la normalisation de défense (A2IND), au sein des armées par la Task Force Simplification (TSF) ou en étant présente dans les arènes de normalisation à l’OTAN ou à l’Union européenne (UE). La norme de défense est ainsi appréhendée comme un moyen de promouvoir l’influence française.

D’autres États ont bien compris comment exploiter les normes à leur avantage pour les transformer en puissants instruments géopolitiques puissants, comme l’illustre l’International Traffic in Arms Regulations (ITAR) américain. Quant à elle, l’UE doit se doter d’un mécanisme similaire, exploitant son « effet Bruxelles » pour influencer les réglementations mondiales avec ses propres normes à l’heure où le secteur de la défense est une priorité stratégique pour la Commission.

Decoration

Contenu disponible en :

ISBN / ISSN

979-10-373-1028-6

Partager

Téléchargez l'analyse complète

Cette page ne contient qu'un résumé de notre travail. Si vous souhaitez avoir accès à toutes les informations de notre recherche sur le sujet, vous pouvez télécharger la version complète au format PDF.

Sous le feu des normes : comment encadrer sans désarmer la défense européenne ?

Decoration
Auteur(s)
Photo
amelie-min.jpg

Amélie FÉREY

Intitulé du poste
Image principale
Un soldat contemplant un coucher de soleil sur un véhicule blindé de combat d’infanterie
Centre des études de sécurité
Accroche centre

Héritier d’une tradition remontant à la fondation de l’Ifri, le Centre des études de sécurité de l'Ifri fournit aux décideurs publics et privés ainsi qu’au grand public les clefs de compréhension des rapports de force et des modes de conflictualité contemporains et à venir. Par son positionnement à la jointure du politique et de l’opérationnel, la crédibilité de son équipe civilo-militaire et la diffusion large de ses publications en français et en anglais, le Centre des études de sécurité constitue dans le paysage français des think tanks un pôle unique de recherche et d’influence sur le débat de défense national et international.

Image principale
Soldats français lors d’un exercice en forêt
Laboratoire de recherche sur la défense (LRD)
Accroche centre

Le Laboratoire de recherche sur la défense est un programme qui vise à stimuler le débat stratégique en traitant de sujets à la jointure du « technico-opérationnel » et du « politico-stratégique ». Structure unique en France, il associe des chercheurs civils à des « military fellows » issus de chacune des trois armées pour produire des travaux portant sur les politiques de défense, l’adaptation capacitaire et stratégique des armées, et de prospective sur les conflits de demain.

Image principale

La brigade franco-allemande et la relance de la défense européenne

Date de publication
08 avril 2025
Accroche

Une chose est claire depuis le retour de Donald Trump à la Maison-Blanche : le projet d’unification européenne est menacé dans son existence même. À moins d’élaborer une politique de défense souveraine pour parer à la guerre en Ukraine et à l’affaiblissement des garanties de sécurité américaines, l’Union européenne verra se poursuivre l’érosion de sa dynamique de cohésion interne et de son attractivité externe. 

Jacob ROSS Nicolas TÉTERCHEN
Image de couverture de la publication
Couverture du livre Daech au pays des merveilles

Daech au pays des merveilles

Date de publication
05 mars 2025
Accroche

Ce livre mêle fiction et non-fiction. Il invite à réfléchir, de manière originale, aux effets de polarisation engendrés par la multiplication des attaques terroristes. Il tire la sonnette d’alarme sur les fragilités de la France, exacerbées par les extrémistes de tous bords. Il paraîtra le 5 avril 2025.

Image principale

Une base industrielle de défense transatlantique ? Deux analyses contrastées

Date de publication
12 mars 2025
Accroche

L'évolution du paysage de la coopération mondiale en matière de défense met la relation transatlantique au défi. Alors que les tensions géopolitiques augmentent et que l'environnement de menaces devient plus complexe, la capacité de l'Europe à assurer au mieux sa sécurité tout en maintenant sa relation avec les États-Unis est devenue primordiale. Ce Focus stratégique offre deux points de vue contrastés sur la dynamique des relations industrielles de défense entre les États-Unis et l'Europe, en soulignant les défis et les opportunités qui attendent les deux parties.

Jonathan CAVERLEY Ethan B. KAPSTEIN Élie TENENBAUM Léo PÉRIA-PEIGNÉ
Image principale

Transformation de l’armée de Terre. Que signifie la réorganisation « vers une armée de Terre de combat » ?

Date de publication
20 février 2025
Accroche

En juillet 2023, le général d’armée Pierre Schill, chef d’état-major de l’armée de Terre (CEMAT), a lancé une transformation des forces terrestres françaises intitulée « Vers une armée de Terre de combat ». 

Crédits image de la page
Couverture focus stratégique - Sous le feu des normes
Illustration des normes militaires européennes : entre contraintes bureaucratiques et levier d’influence
Image générée par une Intelligence artificielle via DALL·E (OpenAI)

Comment citer cette étude ?

Image de couverture de la publication
Couverture focus stratégique - Sous le feu des normes
Sous le feu des normes : comment encadrer sans désarmer la défense européenne ?, de L'Ifri par
Copier
Image de couverture de la publication
Couverture focus stratégique - Sous le feu des normes

Sous le feu des normes : comment encadrer sans désarmer la défense européenne ?